Semences et séquences génétiques en open source ? Expériences récentes et stratégies futures

Abstract

Le concept d'open source appliqué aux semences végétales a un avenir prometteur. Ce concept inverse la logique du système de propriété intellectuelle pour une ressource renouvelable que l'on rend disponible en la sortant du domaine exclusif de la propriété intellectuelle. Aujourd'hui, les instruments juridiques font encore défaut pour établir un cadre légal complet. Toutefois, le concept d'open source, que l'on pourrait traduire ici par licence libre et ouverte, engendre au fil du temps une masse critique d'utilisateurs et de soutiens qui entraîne une légitimité sociale grandissante. À terme, cette légitimité pourrait renforcer le pouvoir juridique. L'extension future à d'autres matériels dans différents contextes doit être réfléchie en s'appuyant sur les expériences actuelles de semences sous licences libres et ouvertes conduites aux États-Unis, en Europe et en Afrique.